Reproduction d'articles

Une publication membre de l'AMéCO peut-elle reprendre un texte publié dans La Croix? «C'est non», dit Jean-François Bouchard, grand patron chez Novalis, une division de Bayard. Et si on mentionne la source. Pas davantage. Mais si on a un abonnement au journal? «Il n'y a aucune ambiguïté à ce sujet», dit l'éditeur, «c'est encore non».

C'est une question de droits d'auteur, explique celui qui est aussi président du conseil d'administration de Copibec, l'organisme québécois responsable de la gestion des droits de reproduction pour les livres, journaux et périodiques.

«La ligne est ultra-claire. Même moi, pour mes propres sites ou publications, je ne peux reprendre des textes des autres publications de notre maison». À moins, bien sûr, d'une entente formelle. 

Cela vaut pour toutes les publications. Et c'est aussi le cas pour les publications qui sont consultables sur le Web. D'ailleurs, bien des publications numériques énoncent ces règles dès leur page d'accueil, sous l'onglet Conditions d'utilisation ou Mentions légales.

La Croix, par exemple, explique que «l'accès au site confère un droit d'usage privé, non collectif et non exclusif sur le contenu dudit site. Toute mise en réseau et toute rediffusion, quelle qu'en soit la forme, sont interdites». Le journal ajoute que «toute représentation ou reproduction, intégrale ou partielle, qui pourrait en être faite sans le consentement de leurs auteurs ou de leurs ayants-droit, est illicite» et rappelle que la violation des droits d'auteur «constitue un délit de contrefaçon puni en France par l'article L 335-2 du Code de la propriété intellectuelle et [est] passible de trois ans d'emprisonnement et 300 000 euros d'amende».

Impossible donc de reprendre des textes de La Croix. À moins, encore une fois, de la signature d'une entente. «Si vous souhaitez faire un usage commercial des informations figurant sur ce site, il convient de solliciter un accord exprès de notre part», mentionne la-croix.com.